MENTIONS LEGALES
Les informations contenues sur le site www.probatcd.com ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent
aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la Société
PRO BAT CD qui se réserve, par ailleurs, la faculté d'en
modifier les caractéristiques.
PRESENTATION GENERALE
Vous êtes actuellement connecté au site www.probatcd.com, propriété de la société PRO BAT CD, 3 Rue Gutenberg 91630 - GUIBEVILLE - Tel: 01.60.81.10.20
Site enregistré à la C.N.I.L. sous le N° : demande en
cours
L'éditeur s'engage à
respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité
d'un site Internet.
DONNEES PERSONNELLES
Certaines informations que vous saisirez seront enregistrées par
la société PRO BAT CD. Elles seront analysées et
transmises aux différents services concernés pour leur prise en
charge.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression concernant les données collectées sur
ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du
6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier
au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :
PRO BAT CD, 3 Rue Gutenberg 91630 - GUIBEVILLE
LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers les sites www.probatcd.com est soumise à l'accord préalable de PRO BAT CD.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à
partir du site www.probatcd.com ne sauraient,
en aucun cas, engager la responsabilité de la société
PRO BAT CD.
DROITS D'AUTEUR
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle,
des pages, des données et de tout autre élément constitutif
du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est
interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti
sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet
de prendre toutes les mesures appropriées de façon à
protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination
d'éventuels virus circulant sur Internet.
OPTIMISATION DE L'AFFICHAGE DU SITE
Le site est optimisé pour une résolution d'écran
minimum de 1024 X 768. Les navigateurs compatibles et testés sont
Internet Explorer à partir de la version 7.0 et +, Nestcape 6.0
et +, FireFox 1.0 hors style css. Les plateformes reconnues sont uniquement
de type PC et MAC. Ces choix répondent
actuellement à 90% du parc informatique français.
Pour tout autre navigateur, plateforme
ou résolution d'écran, PRO BAT CD ne peut garantir un bon
fonctionnement du site.